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Le fond de dotations
Devenez mécène du CNM
Découvrez le Fond de Dotation
Participez au projet central de la vie du Club : la formation
des champions de demain, le Cercle des Nageurs de Marseille
offre une solution innovante et attractive : le Fond
de Dotation.
Alliant la simplicité de constitution et de fonctionnement de l’association à la capacité
juridique étendue de la fondation (recevoir des dons et des legs), le fonds de dotation
constitue l’outil idéal pour financer, grâce au régime fiscal de faveur du mécénat (les
dons et versements effectués par des particuliers à un fonds de dotation ouvrent droit
à une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % de leur montant.
Ceux effectués par une entreprise assujettie à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les
sociétés ouvrent droit, quant à eux, à une réduction d’impôt égale à 60 % de leur montant),
des projets d’intérêt général, telle la formation des champions de demain…
Crée par la loi n’ 2008-776 du 4 août 2008 et le décret n’ 2009-158 du 11 février 2009, le
fonds de dotation est une nouvelle forme d’organisme sans but lucratif.
Présence sur les supports de communication du fonds de dotation, participation aux
actions menées par le Fonds.
Cercle des Nageurs de Marseille
Extrémité Boulevard Charles Livon, 13007 Marseille
Tél : 04.96.11.55.55 | Fax : 04.96.11.55.50
