Cercle des Nageurs de Marseille

Fond de dotation

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Le fond de dotations

Devenez mécène du CNM

Découvrez le Fond de Dotation

 

Participez au projet central de la vie du Club : la formation

des champions de demain, le Cercle des Nageurs de Marseille

offre une solution innovante et attractive : le Fond

de Dotation.

Alliant la simplicité de constitution et de fonctionnement de l’association à la capacité

juridique étendue de la fondation (recevoir des dons et des legs), le fonds de dotation

constitue l’outil idéal pour financer, grâce au régime fiscal de faveur du mécénat (les

dons et versements effectués par des particuliers à un fonds de dotation ouvrent droit

à une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % de leur montant.

Ceux effectués par une entreprise assujettie à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les

sociétés ouvrent droit, quant à eux, à une réduction d’impôt égale à 60 % de leur montant),

des projets d’intérêt général, telle la formation des champions de demain…

Crée par la loi n’ 2008-776 du 4 août 2008 et le décret n’ 2009-158 du 11 février 2009, le

fonds de dotation est une nouvelle forme d’organisme sans but lucratif.

Présence sur les supports de communication du fonds de dotation, participation aux

actions menées par le Fonds.